bannière unc 06 2021
fanio alpes-maritimes
" Tous
  • unis comme au front "
  • unis comme nos pères "
Logo département alpes-maritimes
Vous êtes ici : Accueil » Mentions légales

Mentions légales​

Gestion de contenus

Directeur de publication : Jean-Claude DUPONT, vice-président de l’UNC 06.
Rédacteur : Jean-Claude DUPONT

Crédit Photos

BG, Sirpa terre, ECPAD, Jean-Claude Dupont.

Réalisation technique du site

Stéphanie CANUEL & Marine LAPORTE

Avertissements

L’UNC ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. Elle ne peut en aucun cas être tenue responsable des dommages pouvant en résulter et de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.

Les informations ou les messages échangés par l’intermédiaire de la messagerie n’ont pas valeur de décision.

Pour toute anomalie technique constatée sur le site, merci de bien vouloir nous contacter.

De manière générale, l’UNC décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu en particulier pendant la consultation du présent site.

Informatique et Libertés : CNIL

Déclaration à la CNIL (Commission nationale informatique et libertés) n°1562905

Les adresses personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors d’un dépôt d’un message électronique. Les adresses E-mail recueillies ne servent qu’à la transmission des éléments d’informations demandés.

Traitement des données à caractère personnel :

Les informations collectées seront conservées de manière confidentielle. Elles ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement. Toutefois, il faut noter que les échanges de données entre les utilisateurs et le site de l’UNC ne sont pas sécurisés.

Conformément à l’article 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 , vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer adresser vous à :

UNC 06 – 34 Rue Trachel – 06000 Nice – 04 93 87 14 18

Vous avez également la possibilité d’exercer votre droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant :

UNC 06 – 34 Rue Trachel – 06000 Nice – 04 93 87 14 18

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (mise en page, structure, charte graphique etc…) sont protégés par des droits et ne peuvent être copiés ou imités sauf autorisation expresse de l’UNC.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droit d’auteur

Le présent site constitue une œuvre dont l’UNC est l’auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle).

Toute reproduction même partielle du site est interdite sauf consentement exprès du Directeur de la publication.

Les logos, textes, photographies, vidéo etc… sont la propriété de l’UNC ou de tiers ayant autorisés l’UNC à les utiliser.

En particulier l’UNC se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.

Etablissements de liens

L’UNC dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers son site. En aucun cas, cela signifie une caution sur ces sites ou une approbation de leur contenu. Toutefois l’UNC se réserve le droit de demander la suppression d’un lien pour des sites diffusant notamment des informations à caractère xénophobe ou pornographique ou qui pourraient porter préjudice à son image.

La création d’un lien doit ouvrir une nouvelle fenêtre et ne pas être imbriquée à l’intérieur d’une autre page.